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SQUID – www.agencesquid.com
1. Informations légales
L’éditeur du Site est la société Tarentaise Cheminées, SARL au capital social de 7000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Chambéry et dont le n° de tiret est 51291305400015
Le siège social est situé : 59 RTE DE LA FORTUNE 73210 AIME-LA-PLAGNE
Tel :+33 (1) 07 50 65 74 78
Email : Tarentaise.cheminees73@gmail.com
Directeur de publication : Quentin Chanudet
2. Hébergement du site
Le site Internet tarentaise-cheminees.fr. est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045.
Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France
3. Droits de propriété intellectuelle
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À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les Brévières pourra se prévaloir de ses droits, en particulier de propriété intellectuelle, pour engager des poursuites notamment pénales.
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